@prefix dcat: <http://www.w3.org/ns/dcat#> .
@prefix dct: <http://purl.org/dc/terms/> .
@prefix foaf: <http://xmlns.com/foaf/0.1/> .
@prefix xsd: <http://www.w3.org/2001/XMLSchema#> .

<https://agefmad-backoffice.data4citizen.com/dataset/10f5e5c3-1695-4f51-9c6c-d9457ececcdf> a dcat:Dataset ;
    dct:description "<p>Codifications de l’ensemble des diplômes généraux, technologiques et professionnels préparés dans les établissements de l’enseignement secondaire (y compris les brevets de technicien supérieur BTS )  ainsi que les formations intermédiaires communes à plusieurs diplômes (exemple : seconde générale et technologique, classes préparatoires aux grandes écoles CPGE).<br/>Les diplômes universitaires et technologiques DUT y sont également codifiés pour les besoins de l'affectation des élèves dans l'enseignement supérieur après le baccalauréat. <br/>Par convention, lors de l'abrogation ou de la rénovation de diplômes, les codifications sont fermées au 31/08 de l'année suivant la dernière session en tenant compte de la session de rattrapage aux examens s'il y a lieu ; les diplômes sont ouverts au 01/09 de la première année de formation conduisant à ce diplôme.<br/>Le niveau des mentions complémentaires n'est pas différencié ni par le code ni par la rubrique niveau_formation_diplome , les codes commencent par 0 au lieu de 4 ou 5. Pour les mentions complémentaires, seule la zone LIBELLE_COURT valorisée à MC4 ou MC5 permet de différencier le niveau.</p><p>Le système de codification utilisé se traduit par un code à 8 positions.<br/>Constitution du code<br/>- Le 1er chiffre représente le niveau interministériel (nomenclature de 1969)<br/>- Les 2e et 3e chiffres sont associés au 1er chiffre de niveau, niveau de diplôme (BTS, baccalauréat professionnel, CAP …)<br/>- Les 4e, 5e et 6e chiffres correspondent au groupe de spécialité de la nomenclature des spécialités de formation (NSF 1994)<br/>- Les 7e et 8e chiffres sont un numéro d’ordre.<br/>La lettre de spécialité (champ d’application disciplinaire ou fonction) : croisée avec le groupe de spécialité, elle représente le niveau 700 de la NSF (nomenclature des spécialités de formation, INSEE) ; elle constitue une propriété complémentaire non intégrée dans l’identifiant.</p>" ;
    dct:identifier "10f5e5c3-1695-4f51-9c6c-d9457ececcdf" ;
    dct:issued "2021-05-18T14:40:16.990956"^^xsd:dateTime ;
    dct:modified "2026-05-07T03:28:37.831973"^^xsd:dateTime ;
    dct:publisher <https://agefmad-backoffice.data4citizen.com/organization/763be58d-18f8-48db-bbfa-ffb812eea17d> ;
    dct:source "public.opendatasoft.com" ;
    dct:title "Diplômes par spécialité et par niveaux" ;
    dcat:distribution <https://agefmad-backoffice.data4citizen.com/dataset/10f5e5c3-1695-4f51-9c6c-d9457ececcdf/resource/71c7b3e0-9eca-40bf-8efa-f466473ef7dc> ;
    dcat:keyword "Diplômes",
        "Niveaux",
        "Spécialités" ;
    dcat:theme <formation_initiale> .

<https://agefmad-backoffice.data4citizen.com/dataset/10f5e5c3-1695-4f51-9c6c-d9457ececcdf/resource/71c7b3e0-9eca-40bf-8efa-f466473ef7dc> a dcat:Distribution ;
    dct:format "CSV" ;
    dct:issued "2021-05-18T14:40:28.169135"^^xsd:dateTime ;
    dct:modified "2025-05-05T09:27:02.995793"^^xsd:dateTime ;
    dct:title "req_ods_fr-en-diplomes-etablissements-secondaire" ;
    dcat:accessURL <https://agefmad-backoffice.data4citizen.com/dataset/10f5e5c3-1695-4f51-9c6c-d9457ececcdf/resource/71c7b3e0-9eca-40bf-8efa-f466473ef7dc/download/435087741.csv> ;
    dcat:byteSize 1095066.0 ;
    dcat:mediaType "text/csv" .

<https://agefmad-backoffice.data4citizen.com/organization/763be58d-18f8-48db-bbfa-ffb812eea17d> a foaf:Agent ;
    foaf:name "Ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports" .

